Précisions concernant les échographies cardiaques (art. 17 quater)

On trouvera ci-dessous les codes NPS, les libellés ainsi que les valeurs relatives des différentes échographies cardiaques, dont les plus attestées sont sans conteste la 469814 – 469825 et ses répétitions dans l’année civile 469630 – 469641 (art. 17 quater).

Le §9 de l’art.17 quater confirme qu’un OA ne peut refuser de rembourser la prestation 469814 – 469825 au seul motif que celle-ci aurait déjà été attestée dans l’année civile (et qu’il faudrait, partant, attester le code de répétition).

En effet, la répétition s’entend par « groupe de prestataires qui collaborent habituellement de façon organisée », essentiellement un service hospitalier ou une policlinique.

Toutefois, les OA ne connaissent pas nécessairement les liens entre les différents médecins, surtout en ambulatoire, ce qui peut donner lieu à des refus de remboursement.

Que faire en cas de refus injustifié ? Réintroduire avec un petit mot d’explication (et la référence au §9 de l’art. 17 quater) annexés à l’ASD.

Précisons en outre que les codes de réévaluation (A1, A2, etc.) peuvent – mais ne doivent pas – figurer sur l’ASD.

« A.R. 26.3.2003 » [en vigueur 1.4.2003 (« A.R. 22.4.2003 » + Erratum M.B. 29.4.2003)]
« § 9. Chaque prestataire qui atteste des échographies cardiaques doit en rédiger une liste reprenant les nombres des différentes indications, en suivant l’ordre du libellé. Cette liste doit être tenue à la disposition du Service d’évaluation et de contrôle médicaux de l’INAMI et de la Société belge de cardiologie.
Pour les échographies cardiaques, les termes « répétition-réévaluation dans l’année » doivent être compris par un groupe de prestataires qui collaborent habituellement de façon organisée. »

469814 469825

Bilan échographique transthoracique complet du cœur, comprenant l’acquisition d’images bidimensionnelles dans au moins trois plans de coupe différents, et de signaux Doppler en mode couleur et en mode spectral au niveau d’au moins trois orifices valvulaires. L’enregistrement et l’archivage de l’examen sur bande magnétique ou support digital et le protocole détaillé sont exigés N 104

469630 469641

Répétition dans l’année civile de la prestation 469814 – 469825 ou 460456 – 460460 pour l’une des indications reprises ci-dessous.
L’enregistrement et l’archivage de l’examen sur bande magnétique ou support digital, le protocole détaillé et la tenue d’un registre reprenant les indications de l’examen répété sont exigés N 104

Réévaluation à la demande, dans l’année:

-lors de la survenue:
A1. d’une nouvelle symptomatologie clinique ou de nouveaux signes cliniques chez un patient indemne de toute pathologie cardiaque connue;
A2. de modifications des signes fonctionnels ou de l’examen clinique ou lors de la survenue de complications, chez un patient souffrant d’une cardiopathie préalablement démontrée.

-en vue du diagnostic de l’une des situations cliniques suivantes:
B1. infarctus aigu du myocarde;
B2. insuffisance cardiaque;
B3. d’épanchement péricardique, de péricardite constrictive ou d’hémopéricarde;
B4. masse cardiaque suspectée ou avérée;
B5. endocardite bactérienne;
B6. dissection aortique;
B7. embolie pulmonaire;
B8. hypertension artérielle pulmonaire;
B9. traumatisme thoracique;
B10. prescription de médications cardiotoxiques;
B11. avant cardioversion d’une arythmie auriculaire.

-avant chirurgie extracardiaque à risque intermédiaire ou élevé ou chirurgie cardiovasculaire si l’examen échocardiographique-Doppler précédent date de moins d’un an en cas de:
C1. valvulopathie aortique ou mitrale moyennement sévère, asymptomatique;
C2. cardiopathie ischémique suspectée ou avérée;
C3. cardiomyopathie ou insuffisance cardiaque connue;
C4. cardiopathie congénitale complexe non ou partiellement corrigée.

-en vue d’apprécier les résultats d’une intervention thérapeutique après:
D1. chirurgie valvulaire, correction de cardiopathie congénitale ou exérèse
d’une masse cardiaque;
D2. commissurotomie mitrale percutanée;
D3. ablation par radiofréquence d’une arythmie;
D4. renforcement du traitement anticoagulant ou thrombolyse dans les cas
de thrombose d’une prothèse valvulaire;
D5. un épisode de décompensation cardiaque;
D6. péricardocentèse;
D7. traitement d’une hypertension artérielle pulmonaire.

-Réévaluation systématique dans l’année pour assurer le suivi des pathologies suivantes:
E1. sténose aortique modérée asymptomatique afin de juger de la vitesse d’évolution (une seule fois);
E2. valvulopathie aortique ou mitrale sévère asymptomatique (max 2 fois
par an);
E3. valvulopathie aortique ou mitrale modérée ou sévère, asymptomatique ou lors du suivi d’une prothèse, plastie, autogreffe ou homogreffe au cours
d’une grossesse (maximun 2 fois par grossesse);
E4. dilatation de l’aorte ascendante (maximun 2 fois par an);
E5. séquelles d’endocardite bactérienne;
E6. infarctus aigu du myocarde (une fois en cours d’hospitalisation et une fois au cours de la première année en l’absence de complications);
E7. dissection aortique;
E8. transplantation cardiaque.

469652 469663

Examen échographique transthoracique limité du coeur, comprenant l’acquisition d’images bidimensionnelles et de signaux Doppler en mode spectral. L’enregistrement et l’archivage de l’examen et une description succincte répondant au problème clinique sont exigés N 60

469836 469840

Bilan échographique transoesophagien complet du coeur, comprenant l’acquisition d’images bidimensionnelles dans au moins 3 plans de coupe différents, et de signaux Doppler en mode couleur au niveau d’au moins 3 orifices valvulaires.
L’enregistrement et l’archivage de l’examen sur bande magnétique ou support digital et le protocole détaillé sont exigés N 175

469674 469685

Examen échographique transoesophagien limité au coeur, comprenant l’acquisition d’images bidimensionnelles et de signaux Doppler en mode couleur. L’enregistrement et l’archivage de l’examen et une description succincte répondant au problème cliniqiue sont exigés N 90