Cumul de certaines prestations ORL

QUESTION :

Cher Confrère,

Peut-on attester simultanément les codes 351034 (trachéoscopie), 258274 (stroboscopie) et 258834 (endoscopie nasale) ?

Certains ORL disent que oui, d’autres soutiennent que ce cumul est interdit.

Qu’en pensez-vous ?

REPONSE DE L’INAMI :

Bonjour Confrère,

a) La trachéoscopie est le code 351035 et la règle d’application qui suit son libellé précise :

351035   351046 ** Trachéo- et/ou laryngoscopie, avec ou sans prélèvement biopsique K 30

Les prestations 351035-351046, 258510-258521 et 258834-258845 ne sont pas cumulables entre elles. »

b) La prestation 258274 :

258274   258285 Examen stroboscopique des cordes vocales à l’aide d’un système optique rigide ou par fibroscopie avec ou sans enregistrement des mouvements avec caméra et magnétoscope K 40

« A.R. 2.9.1992 » (en vigueur 1.11.1992)
« La prestation n° 258274 – 258285 n’est pas cumulable avec la prestation n° 257670 – 257681.

c) La fibroscopie (laryngoscopie) est donc déjà un élément indispensable de cette prestation et ne peut pas être attestée en sus.

258834   258845 Endoscopie nasale avec ou sans biopsie à l’aide d’une optique droite ou angulaire ou d’un fibroscope explorant le cavum, les méats, les cornets et des voies de drainage des sinus maxillaires frontaux, ethmoïdaux, sphénoïdaux, y compris l’anesthésie locale éventuelle K 20

« A.R. 12.8.2008 » (en vigueur 1.10.2008)
« Les prestations 351035-351046, 258510-258521 et 258834-258845 ne sont pas cumulables entre elles. »

Une autre règle prévoit :

Les prestations 254752-254763, 254774-254785, 254796-254800, 254811-254822, 254833-254844 et 254855-254866 ne peuvent pas être cumulées avec la prestation 258510-258521.

Il résulte de ces différentes dispositions que le cumul — même deux à deux — de ces trois prestations est interdit : vous ne pouvez donc qu’attester la plus chère d’entre elles…

COMMENTAIRES DE L’UNION PROFESSIONNELLE DES ORL :

Cette interprétation concernant l’interdiction de cumuler la stroboscopie (258274) et la laryngoscopie/trachéoscopie (351035) nous semble inexacte.

En effet, les termes « optique rigide » ou « fibroscopie » concernent le type d’optique utilisé pour la stroboscopie, mais cet examen nécessite une source lumineuse et un matériel totalement spécifiques (et onéreux), et donne en outre des informations complémentaires aux observations faites lors d’une laryngoscopie.

La stroboscopie ne remplace pas la laryngoscopie, mais constitue un examen supplémentaire qui demande du temps pour sa réalisation.

En fait la Nomenclature ne décrit pas d’ incompatibilité à réaliser et tarifier ces deux examens.

Ceci constitue la position de notre Union Professionnelle