Un patient condamné pour avoir posé un lapin à son dentiste

L’éternelle problématique des poseurs de lapins vient peut-être de connaître une solution judiciaire – en tout cas si le récent jugement du tribunal de première instance d’Anvers est appelé à faire jurisprudence.

Un patient avait pris une série de rendez-vous auprès de son dentiste afin de réaliser une prothèse, mais il ne s’était présenté à aucun de ceux-ci, et n’avait évidemment pas prévenu : le praticien avait donc royalement perdu son temps à l’attendre en vain !

Le dentiste réclamait plusieurs milliers d’euros d’indemnité, mais il n’a finalement obtenu que 90 euros par heure perdue, pour un total de deux heures : le tribunal a en effet considéré qu’au-delà du deuxième RV manqué, la convention avait pris fin, d’autant que le dentiste avait adressé une mise en demeure au patient.

Un élément semble avoir été déterminant dans cette affaire : le dentiste avait affiché ses conditions dans sa salle d’attente, et celles-ci précisaient clairement l’indemnité horaire due en cas de RV manqué.

Mais, même si la victoire du dentiste n’est que partielle, elle n’en consacre pas moins le droit d’un dispensateur de soins de porter en compte une indemnité pour rendez-vous manqué et non annulé.

Or, on sait qu’en médecine, ce sujet fait débat depuis de longues années, en raison du principe de la médecine à l’acte et non à l’heure…

Télécharger : Jugement.pdf