Rappel important concernant les échographies réalisées par un gynécologue

Attention : les OA commencent à rejeter les anciens codes NPS pour les échographies réalisées – en-dehors de la grossesse – après le 1er juin 2010 par un gynécologue !

Afin de présenter clairement le nouveau contexte de Nomenclature applicable aux échographies réalisées par un gynécologue, nous distinguons les trois cas de figure ci-dessous :

A. Echographies réalisées par un gynécologue en-dehors de la grossesse

A compter du 1er juin 2010, les prestations 469490-469501, 469556-469560, 469571-469582, 469593-469604 et 469615-469626 ne peuvent plus être remboursées si elles sont réalisées par un gynécologue.

Toutes ces prestations sont remplacées par le code unique suivant, réservé au gynécologue :

469291-469302

Echographie du petit bassin, quelle que soit la voie d’accès, quelle que soit la sonde, avec ou sans examen duplex couleur des vaisseaux sanguins pelviens, réservée aux gynécologues . . . . . N 40

Dans le contexte actuel de « chasse aux examens CV Doppler » à laquelle se livre le SECM, on notera que cette nouvelle prestation comprend l’éventuel examen duplex couleur des vaisseaux sanguins pelviens !

Il n’est donc pas question de recourir aux codes cardiovasculaires en-dehors de la grossesse, sauf à sortir de sa spécialité…

B. Echographies réalisées par un gynécologue dans le cadre de la surveillance de la grossesse

Le gynécologue est strictement limité aux trois examens échographiques suivants (dont le troisième nécessite d’ailleurs l’accord du médecin-conseil) :

469895 469906

Evaluation échographique bidimensionnelle de la grossesse avec protocole et documents, maximum une fois par trimestre . . . . . N 35

La prestation 469895 – 469906 comporte une échographie de base en vue de l’évaluation du foetus et du placenta et la détection d’anomalies foetales éventuelles durant chaque trimestre de la grossesse.

469910 469921

Examen échographique fonctionnel comprenant une biométrie et un profil biophysique du foetus avec ou sans mesure du flux sanguin ombilical en cas de haut risque obstétrical ou foetal documenté . . . . . N 70

469932 469943

Exploration échographique systématique de tous les systèmes d’organes foetaux avec protocole et documents en cas de malformation congénitale grave ou de risque prouvé . . . . . N 135

La prestation n° 469932 – 469943 comprend un examen approfondi du système nerveux central, de la colonne vertébrale, du système cardiovasculaire et urogénital, du système locomoteur, de la face, de l’oropharynx, du tractus gastro-intestinal, du foie et de la vésicule biliaire, du diaphragme et de la paroi abdominale avec documentation photographique et protocole et ne peut être remboursée qu’après accord préalable du médecin-conseil.

Le Conseil technique médical (CTM) a en effet estimé, fin 2009, qu’un gynécologue ne pouvait attester les examens cardiovasculaires pour le suivi de la grossesse.

On notera à cet égard que l’éventuelle mesure du flux sanguin ombilical est comprise dans la prestation 469910-469921.

C. Examens échographiques cardiovasculaires réalisés par un gynécologue durant la grossesse

Dans le nouveau contexte de Nomenclature et d’avis contraignant du CTM, nous déconseillons fortement d’attester des codes cardiovasculaires chez la femme enceinte, même si la pathologie investiguée ne présente aucun rapport direct avec la grossesse.

A noter que le fœtus n’est pas considéré comme un être ou une région distincts.

En outre, la Nomenclature formule à présent une interdiction absolue* pour le code suivant, prenant cours le 1er juin 2010 :

469755 469766

Examen duplex couleur des vaisseaux sanguins profonds thoraciques et/ou abdominaux et/ou pelviens N . . . . . 94
A.R. 6.4.2010 (en vigueur 1.6.2010)
La prestation 469755-469766 ne peut pas être remboursée si elle est réalisée par un gynécologue.
______________
* Avant le 1.6.2010, ce code pouvait théoriquement être attesté pendant la grossesse, pour une raison indépendante de celle-ci…