Rappel : maximum une échographie par jour

On ne peut attester qu’une seule échographie par jour chez le même patient, sauf les exceptions expressément prévues.

La logique de cette disposition est difficile à saisir, mais ses conséquences sont faciles à prévoir : le patient doit se déplacer plus fréquemment.

Cela s’applique également au nouveau code unique pour échographie du petit bassin réalisée par un gynécologue (469291-469302), lequel ne pourra ainsi être cumulé le même jour avec l’échographie d’un ou des deux seins (469394 469405 ) par exemple.

« A.R. 26.3.2003 » [en vigueur 1.4.2003 (« A.R. 22.4.2003 » + Erratum M.B. 29.4.2003)]
« § 2. Par jour et par patient, une seule des prestations du § 1er du présent article [17quater] et du § 1er de l’article 17bis peut être portée en compte. Cette limitation s’applique tant au médecin individuel qu’aux différents médecins appartenant à la même spécialité. Font exception à cette règle de cumul les prestations n°s 460644, 460585, 461263, 469766, 469840 et 469685 qui peuvent être portées en compte deux fois au cours d’une même journée pour un patient hospitalisé dont l’altération de la fonction circulatoire pose un problème vital immédiat.
Dans le cas où la prestation décrite dans le libellé de la prestation 460460 ou 469825 est exécutée plusieurs fois dans la même journée dans les circonstances décrites à l’alinéa précédent, une seule répétition peut être attestée sous le numéro 461226, 461241, 469641 ou 469663 selon le cas. »