Pseudo-code 477993-478004 en neurologie (potentiels évoqués)
QUESTION :
Quel tarif faut-il appliquer — avec et sans TM — lorsqu’un neurologue atteste le code NPS 478096 avec le code 478074 et/ou le code 478052 ?
REPONSE :
La réponse est donnée dans l’AR du 20.9.2012, reproduit à l’article 20 de la Nomenclature (médecine interne, prestations relevant de la spécialité en neuropsychiatrie), voir dernier paragraphe en gras:
« A.R. 20.9.2012 » (en vigueur 1.11.2012)
» 478052 478063 Enregistrement des potentiels évoqués visuels K 75
478074 478085 Enregistrement des potentiels évoqués auditifs K 75
478096 478100 Enregistrement des potentiels évoqués somato-sensoriels K 75
478111 478122 Enregistrement des potentiels évoqués moteurs K 75
Les enregistrements de potentiels évoqués (478052-478063, 478074-478085, 478096-478100 et 478111-478122) comprennent un rapport.
L’enregistrement de potentiels évoqués auditifs (478074-478085) n’est pas remboursé en cas de dépistage systématique de la surdité néonatale.
Les enregistrements de potentiels évoqués (478052-478063, 478074-478085, 478096-478100 et 478111-478122) ne sont remboursés qu’une fois par jour.
Un enregistrement de potentiels évoqués de l’article 20, § 1er, f) (478052-478063, 478074-478085, 478096-478100 et 478111-478122) est incompatible avec un enregistrement de potentiels évoqués d’autres articles (248872-248883, 257795-257806, 258613-258624, 262393-262404, 558574-558585) daté du même jour.
Un enregistrement de potentiels évoqués somato-sensoriels (558574-558585 ou 478096-478100) est incompatible avec une EMG (477116-477120, 558552-558563) datée du même jour.
La valeur totale de plusieurs enregistrements de potentiels évoqués (478052-478063, 478074-478085, 478096-478100 et 478111-478122) datés du même jour est de K 125. »
Il existe donc un plafond quotidien fixé à K 125.
Comment codifier ce plafond ?
Il faut recourir à un pseudo-code — en l’occurrence 477993-478004 — et attester comme suit par exemple :
19/12/12 478096
19/12/12 478074
19/12/12 477993
On ne peut en effet attester uniquement le pseudo-code 477993, car celui-ci ne désigne aucun acte*.
En revanche, on n’indiquera pas le pseudo-code si la valeur relative est inférieure à K 125, donc par exemple :
19/12/12 478096
Tarification fin 2012 :
En régime ambulant, K 125 vaut 145,12 euros et est remboursé à 100% pour un assuré avec régime préférentiel (BIM-OMNIO) et 136,44 euros pour un AO ; le TM s’établit donc à 145,12 – 136,44 = 8,68 euros (à savoir le maximum pour un acte technique).
En régime hospitalisé, il n’y a jamais de TM.
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* Le pseudo-code n’est pas repris dans la Nomenclature des prestations de Santé, d’où son nom… Il ne serait d’autre part pas faux de ne porter sur l’ASD que les deux premiers codes, à condition de disposer d’un logiciel déclenchant — dans ce cas particulier — l’application et la tarification du plafond journalier.