Het hoofd van de foetus of het abdomen van zijn moeder die hem draagt ?

De Nomenclatuur van Gezondheidszorgen en haar interpretatieregels zijn zeer omvangrijk, vooral daar elke interpretatie op zijn beurt nieuwe vragen kan doen rijzen…

De volgende vraag werd aan de GTR gesteld op 8 oktober 2009 : beslissing op 10 december en antwoord beschikbaar rond 20 december 2009.

Concerne : code NPS 475650 – 475661 (art. 20 e))

475650 475661 °

Evaluation qualitative et audiovélocimétrique de phénomènes circulatoires (artériels et/ou veineux) par l’effet Doppler, examen bilatéral et à deux niveaux minimum, en dehors des prestations chirurgicales, avec protocole et conclusion sur base de Dopplerogrammes standardisés K 15 “

La prestation n° 475650 – 475661 n’est pas cumulable avec la prestation n° 114015 – 114026.

“A.R. 2.9.1992″ (en vigueur 1.11.1992) + “A.R. 26.3.2003″ [en vigueur 1.4.2003

(« A.R. 22.4.2003 » + Erratum M.B. 29.4.2003)]
“La prestation n° 475650 – 475661 n’est pas cumulable avec les examens cardiovasculaires de l’article 17bis ou 17quarter lorsqu’il s’agit de la même région examinée.”

PREMIERE QUESTION :

Je voudrais savoir si la règle interprétative datant du 29 octobre 1987 et figurant en annexe est toujours d’actualité. Disposeriez-vous à cet égard de la question exacte qui fut à l’origine de cette décision ?

DEUXIEME QUESTION :

Compte tenu du développement et de la viabilité du foetus de plus de 34 semaines, peut-on considérer, pour l’application de la règle : “La prestation n° 475650 – 475661 n’est pas cumulable avec les examens cardiovasculaires de l’article 17bis ou 17quarter lorsqu’il s’agit de la même région examinée”, qu’un foetus de plus de 34 semaines constitue une “région” distincte des régions abdominale et/ou pelvienne de sa mère qui le porte ?

TROISIEME QUESTION :

Dans le cadre de la grossesse, le code 475650 – 475661 peut-il être attesté – chez une patiente portant un foetus – à la même date que les codes 469755 – 469766 ou 469792 – 469792 (art. 17quater) ?

469755 469766 Examen duplex couleur des vaisseaux sanguins profonds thoraciques et/ou abdominaux et/ou pelviens N 94

469792 469803 Examen duplex couleur des vaisseaux intracrâniens N 83

QUATRIEME QUESTION :

Dans le cadre de la surveillance de la grossesse, un gynécologue spécialisé en pathologie gravidique (niveau 3) peut-il attester :

a) la prestation 469755 – 469766 (Examen duplex couleur des vaisseaux sanguins profonds thoraciques et/ou abdominaux et/ou pelviens N 94) dès lors que l’examen a porté sur les artères utérines de la patiente enceinte, en vue de déterminer le risque de prééclampsie ;

b) la prestation 469792 – 469803 (Examen duplex couleur des vaisseaux intracrâniens N 83) afin de mesurer le degré de souffrance foetale, par l’examen des vaisseaux sanguins intracrâniens du foetus ;

CINQUIEME QUESTION :

La prestation 475650 – 475661 est-elle cumulable avec la prestation 469895-469906, dès lors que la première porte sur le cordon ombilical ? Cet examen est réalisé au niveau d’une anse libre du cordon (et donc pas au niveau de son insertion placentaire) ?

Download : Décision CTM 29.10.1987.jpg